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 La population de l'Empire

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MessageSujet: La population de l'Empire   Ven 15 Fév - 21:26

La population de l'empire Dérigion peut être divisée en quatre grandes catégories : les citoyens, les esclaves, les étrangers et les nobles.

Partie 1 : le citoyen

Qui est citoyen ?
La citoyenneté est la marque de l'appartenance pleine et entière à l'Empire. Elle est aussi un droit exclusif réservé à un nombre restreint d'individus. Réservée à l'origine aux seuls habitants de la nation Dérigion issue de la grande Union (500 av. Néinnes), elle fut rapidement étendue aux habitants des colonies. Depuis l'avènement de l'Empire, les conditions d'accès n'ont cessé de changer passant de l'extension à la restriction.
A la naissance de l'Empire, la citoyenneté n'est accordée qu'aux hommes et n'est pas transmissible par le mariage. Seuls les fils peuvent la recevoir de leurs pères. A cette époque, le Conseil reconnaît à l'Empereur le pouvoir d'accorder à n'importe quel individu de sexe masculin la citoyenneté dérigionne.
Lorsqu' Estin Mansard (126 ap. Néinnes) est nommé Empereur, il accorde la citoyenneté aux femmes. Toutefois, cette dernière n'est que partielle puisque les représentantes de la gente féminine n'ont ni les droits politiques ni les droits de propriété. De plus, la citoyenneté n'est transmissible que par l'homme : l'enfant d'une citoyenne et d'un étranger n'est donc pas citoyen dérigion.
L'impératrice Villaessa (248 ap. Néinnes) accorde une citoyenneté pleine et entière à ses compatriotes et la transmission a lieu dès lors qu'un des parents est citoyen. Toutefois, aucun citoyen dérigion ne peut être en même temps citoyen d'un autre Etat.
Vers 462 ap. Néinnes, sous le règne de Georg III, l'Empire sombre légèrement dans la xénophobie et les conditions de transmission de la citoyenneté sont restreintes afin de préserver la pureté de la race Dérigion. Dès lors, un enfant n'est citoyen que si ses parents sont citoyens à part entière et mariés légalement.
L'Empereur Char XI revient sur cette disposition lors de la libéralisation des institutions impériales; les conditions d'accès édictées sous le règne de l'Impératrice Villaessa sont de nouveau en vigueur.
En 660 ap. Néinnes, la situation explosive au sein de l'Empire et notamment les nombreuses révoltes d'esclaves provoquent un retour en arrière et un durcissement du système. La citoyenneté de la femme est conservée mais les règles de transmission édictées sous le règne de Georg III sont rétablies. L'affranchissement des esclaves est également juridiquement encadré. Un maître ne peut affranchir un esclave qu'après l'autorisation d'une administration impériale créée spécialement pour l'occasion : le bureau de la citoyenneté. Autant dire qu'à cette époque, peu d'esclaves furent affranchis.
En 751 ap. Néinnes, les règles de la citoyenneté sont une nouvelle fois modifiées et on rétablit les dispositions édictées sous Char XI. Le bureau de la citoyenneté disparaît et on assiste à une grande vague d'affranchissements d'esclaves.
Dans les années 800 ap. Néinnes, l'Empereur de l'époque tente de revenir en arrière et notamment de priver les femmes de la citoyenneté. Le souverain assiste à une levée de boucliers sans précédent. Plusieurs quartiers de Pôle se révoltent et les femmes de l'Empire ne semblent pas décider à se laisser déposséder de leurs acquis. Le Conseil lui suggère alors d'abandonner son projet de réforme et de se concentrer sur la résistance à l'agresseur Vorozion.
Depuis cette période, l'égalité des sexes est l'un des grands principes de la société dérigionne.
En 1031 ap. Néinnes, le problème de la citoyenneté est très loin d'être simple. Sur le plan idéologique, malgré le déclin de l'Empire, la plupart des Dérigions considère que leur nation demeure une superbe civilisation. Très fiers de leur ascendance, ils méprisent souvent ouvertement les autres peuples et voient dans leur citoyenneté un bien très précieux qu'il convient de ne pas donner à tout le monde. Sur le plan économique, certains hommes d'affaires ou entrepreneurs dérigions qui par leur citoyenneté sont en principe seuls dépositaires du droit de faire du commerce, ne sont pas du tout prêts à laisser la concurrence étrangère s'installer dans leur ville et menacer leurs monopoles commerciaux.
Dans la pratique, il est clair que l'Empire est très loin de sa grandeur passée. La corruption gangrène les restes de l'administration impériale et par conséquent, les lois ne sont plus vraiment respectées faute de sanctions.
On se retrouve donc dans une situation assez paradoxale. D'un côté, les textes juridiques attestent d'une nouvelle période de transmission restrictive de la citoyenneté; un enfant n'étant citoyen que si ses parents sont eux-mêmes citoyens et mariés légalement. De l'autre, la pratique de certains agents publics qui trafiquent les registres et qui établissent des faux certificats en échange de pots de vin.

Les avantages (droit) et les inconvénients (devoirs) d'être citoyen
Pour jouir pleinement de ses droits (et devoirs) de citoyen, le (ou la; tout dépend de l'époque à laquelle on se place) jeune Dérigion doit être enregistré par son père (ou par sa mère ; tout dépend là encore de l'époque) auprès de l'administration impériale. Cette dernière vérifie bien évidemment s'il (ou elle) répond aux conditions requises, notamment l'âge légal de 18 ans. Une fois l'inscription effectuée, le nouveau citoyen dispose des mêmes droits et est soumis aux mêmes devoirs que n'importe quel autre de ses compatriotes.

Les droits du citoyen

- Droit de propriété

- Droit de vote : lorsqu'un quartier dispose d'une assemblée ou d'une forme de consultation populaire, les citoyens ont le droit d'exprimer leur opinion.

- Droit de faire du commerce : normalement, seul un citoyen a le droit de vendre des produits ou des services, et d'en tirer profit. Depuis le déclin de l'Empire et l'apparition de la corruption au sein de l'administration, la réglementation s'est nettement assouplie et les étrangers désirant installer leur commerce à Pôle peuvent demander une dérogation. La guilde des marchands, moyennant une certaine somme d'argent, proposent même aux nouveaux arrivants non dérigions d'effectuer les démarches pour leur faire octroyer le précieux document.

- Droit de mariage : c'est un droit qui a été introduit par l'Impératrice Villaessa elle-même et qui prévoit que seul un citoyen dérigion peut demander la main d'une dérigionne. Avec le déclin de l'Empire, cette disposition n'est plus tellement appliquée dans la plupart des quartiers, l'administration étant depuis longtemps tombée dans les affres de la corruption.

- Droit d'accès aux emplois publics : certains emplois publics au sein de l'administration impériale ou des quartiers sont réservés aux seuls citoyens. Il s'agit le plus souvent de postes de cadre ou d'assistants aux magistrats (les magistratures étant réservées à la noblesse).
Certains grades dans la hiérarchie militaire sont également réservés aux citoyens (Footêh, Bolêth et Grêh).

- Droit de saisir un tribunal pour régler un litige : le poids des tribunaux est aujourd'hui beaucoup moins important qu'à l'apogée de l'Empire. En 1031 ap. Néinnes, certains chefs de quartiers ont pris l'habitude de régler les affaires « en interne » sans passer par les juridictions impériales. De même, il est assez fréquent que les Guildes règlent elles-mêmes les litiges opposant plusieurs de leurs membres.

- Droit de recours : le citoyen a la possibilité de faire appel d'un jugement rendu par un tribunal. Il peut également saisir le chef de quartier en cas de contestation d'une décision rendue par l'administration du quartier. Au temps de la splendeur de l'Empire, le citoyen pouvait même saisir l'Empereur si le verdict du tribunal d'appel ou si la décision du chef de quartier ne lui semblait pas juste. Avec le déclin, l'Empereur a perdu beaucoup de ses pouvoirs au profit des chefs de quartier. Cette disposition est donc tombée peu à peu dans l'oubli.

Les devoirs du citoyen

- Obéissance aux lois

- Acquittement des taxes et impôts

La perte de la citoyenneté

Il existe deux situations dans lesquelles le Dérigion est déchu de sa citoyenneté. A chaque fois, il s'agit d'une sentence résultant d'une décision de justice : le déclassement et l'exil. A noter qu'avec le déclin de l'Empire et la décadence de son administration, ces deux procédures ne sont pratiquement plus utilisées.

Le déclassement est une sentence prononcée à l'encontre d'un citoyen en punition de certains délits contre l'Etat : corruption d'un agent public, fraude à l'impôt et aux taxes, etc… Il s'agit d'une perte de la citoyenneté et par conséquent de tous ses droits civiques et politiques. C'est une sanction très grave car dès lors, tous ses droits de propriété sont transmis à son conjoint ou ses enfants si ce dernier est décédé. En cas d'absence d'héritiers, tous ses biens sont saisis au profit de l'Empire ou des quartiers (tout dépend de l'époque à laquelle on se place).
Son mariage est dissous et il peut être à tout instant réduit en esclavage.

L'exil est prononcée uniquement dans le cadre de délits criminels, le plus souvent en punition d'un homicide involontaire. Il s'agit d'un bannissement perpétuel de l'Empire. Les biens du condamné sont vendus aux enchères. L'argent ainsi récolté est confié à l'exilé qui est condamné à vivre à l'étranger sans avoir aucun espoir de revenir un jour. Au départ, cette sentence était applicable au conjoint et enfants de l'exilé mais l'Empereur Char XI préféra que l'on puisse laisser le choix à la famille proche de suivre ou non le condamné.
Dès lors qu'il perd sa citoyenneté, le principe selon lequel les Dérigions ne peuvent pas réduire en esclavage d'autres Dérigions ne le protège plus.
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MessageSujet: Re: La population de l'Empire   Ven 15 Fév - 21:27

Partie 2 : l'esclave

Définition
De façon générale, un esclave est la propriété légale d'un homme qui exerce un droit absolu sur toutes ses activités. Il ne dispose d'aucun droit et est assimilé à un objet d'où son surnom d'outil vivant.
Alors que la plupart des autres peuples de Taenephis (à part les Sékékers bien évidemment) considèrent tous les individus comme égaux, l'esclavage a toujours été considérée comme un fait acquis par les Dérigions. Aucun philosophe de l'Empire n'a jamais contesté cette institution et les esclaves eux-mêmes, sauf dans certains cas particuliers, sont en règle générale très servile (surtout à partir de la quatrième génération).

Comment devient-on esclave ?
Les deux sources d'approvisionnement en esclaves sont d'une part, la guerre et la conquête de nouveaux territoires; et d'autre part, les marchands d'esclaves (souvent des Batranobans).
L'un des grands principes est qu'un Dérigion ne peut pas réduire en esclavage un autre Dérigion. Les esclaves sont donc en majorité des étrangers mais gare aux Dérigions qui se font capturer par des marchands batranobans et vendre comme esclave aux marchés de Bétail Sud !

Que font-ils de leurs journées ?
Même si une très grande partie d'entre eux est utilisée pour exécuter des tâches domestiques ou agricoles, il n'existe pas d'occupations spécifiquement serviles. En effet, rien n'interdit à un esclave (du moment que son maître lui ordonne) d'exécuter des tâches d'hommes libres. Ainsi, durant l'âge d'or, de nombreux esclaves ont été employés dans l'administration impériale et il n'était pas rare de voir certains d'entre eux occuper des postes à responsabilités élevées. Même encore aujourd'hui (1031 ap. Néinnes), tous les commerçants et artisans qui en ont les moyens achètent au moins un esclave et le forment à leur métier. Lorsqu'ils prendront leur retraite, ils pourront vivre des bénéfices du travail de leur esclave. L'exemple le plus caractéristique est celui de l'esclave Planude qui dirigea jusqu'en 751 ap. Néinnes la banque de son maître, gagna sa liberté et citoyenneté, hérita de la banque, devenant l'un des hommes les plus riches de Pôle.

Les deux grandes périodes
Classiquement, on distingue deux grandes périodes dans l'histoire de l'esclavage dérigion. D'une part, « l'âge d'or », le temps où l'Empire régnait en maître sur Tanaephis, où la civilisation dérigionne était arrivé aux plus hauts sommets. De l'autre, « l'âge sombre », le temps du déclin et de la décadence.
Pourquoi cette distinction ? Tout simplement parce que la perception de l'esclavage est quelque peu différente entre ces deux périodes.

L'esclavage durant l'âge d'or

- La perception de l'esclavage
A cette époque, l'esclave est beaucoup mieux traité qu'en 1031 ap. Néinnes. Certes, c'est un objet et il n'est pas considéré comme une personne mais il vaut tout de même mieux qu'un animal. On cherche même dans certaines situations à le protéger contre les exactions de son maître. La plupart des maîtres de Pôle traite très bien leurs esclaves et il est fréquent que cette condition soit plus viable que celle d'un étranger.

- La condition d'esclave
Pour pouvoir se marier, un esclave doit obtenir l'accord de son maître. En cas de mariage mixte, c'est à dire entre esclaves appartenant à des maîtres différents, chacun des maîtres doit donner son accord. Les enfants issus d'un telle union appartiennent au maître de la femme esclave.
Le mariage entre un libre (homme ou femme) et un(e) esclave est autorisé. Les enfants issus d'une telle union doivent suivre le statut de la mère. Toutefois, une esclave épousant un homme libre est de facto libérée.

L'esclave n'est pas autorisé à porter une arme offensive sauf autorisation expresse du maître et dans certains cas exceptionnels (gladiateur). Il n'a pas le droit de vendre des denrées ou produits sauf là encore autorisation. Et de toute manière, il les vendra au nom et pour le compte de son maître.
La loi de l'Empire Dérigion impose au maître quelques obligations. Ainsi, doit-il nourrir correctement l'esclave, l'habiller décemment, lui fournir un toit, le faire soigner et l'entretenir s'il devient infirme.
L'esclave n'a pas le droit de propriété et ne peut transmettre un bien par héritage. Il est toutefois autorisé à disposer d'un pécule dont il pourra se servir pour acheter sa liberté.

Bien qu'un esclave appartient en toute propriété à son maître et qu'il peut le traiter comme n'importe quel autre de ses biens (le vendre, le léguer ou le donner), il ne peut pas toutefois dépasser certaines limites. Le propriétaire n'a en effet pas le droit d'attenter à la vie de son esclave, ni de le torturer, ni de le mutiler. Seules les instances judiciaires disposent du pouvoir d'ordonner la mort, la torture ou la mutilation.
Les autres punitions (le battre, l'enchaîner…) sont autorisées mais doivent être proportionnelles à la faute commise et utilisées avec parcimonie. Il est assez fréquent qu'un maître soit condamné pour punitions abusives. La plupart du temps, l'infraction est signalée par d'autres citoyens témoins des mauvais traitements subis par les esclaves. De même, toute personne qui blesse un esclave doit verser une compensation financière à son propriétaire.
A noter qu'au plus on s'éloigne de Pôle, au plus les maîtres ont tendances à prendre des libertés envers leurs esclaves. Certains n'hésitant pas à exercer un véritable droit de vie ou de mort sur leurs « biens ».

- L'esclave et le système judiciaire
Le témoignage d'un esclave n'est pas reconnu devant un tribunal sauf s'il est obtenu sous la torture. Le droit dérigion estimant que l'esclave ne dit la vérité que lorsque la crainte d'une nouvelle torture l'emporte sur la crainte de son maître. L'esclave a toutefois la possibilité de demander au tribunal de le soumettre à la torture pour que son témoignage puisse être valider.
En matière criminelle, la loi dérigionne prévoit des peines assez lourdes, pouvant aller jusqu'à la mort, contre les esclaves qui se rendraient coupables de voies de fait envers un maître ou un autre citoyen, d'un vol qualifié, ou d'une récidive de tentative de fuite.

- La perte des libertés
Dès lors qu'il devient esclave, ce dernier perd toutes ses libertés. Il n'a plus aucun droit mais acquière de nombreux devoirs envers son maître. En contrepartie, ce dernier est soumis à plusieurs obligations qui sont détaillées un peu plus haut.
Ses déplacements sont très limités et doivent toujours être autorisés. En cas de fuite, l'esclave est marqué au fer rouge. En cas de récidive, il est mis à mort.

- Esclave à vie ?
Dans la plupart des cas, un individu réduit en esclavage le reste pour toute sa vie. Il existe toutefois un moyen d'obtenir sa liberté et par là-même la citoyenneté : l'affranchissement. Le propriétaire, s'il est âgé d'au moins 20 ans, peut affranchir son esclave en remerciement de ses bons et loyaux services. L'esclave peut également acheter (lorsque ce dernier est rétribué pour ses services et que son pécule le lui permet) sa liberté.
Dès lors, l'affranchi devient un citoyen dérigion à part entière et porte le nom de famille de son ancien maître. Il peut même sous certaines conditions hériter de ses biens. A cette époque, l'affranchissement est assez fréquent à Pôle.

L'esclavage durant l'âge sombre

- La perception de l'esclavage
Avec le déclin de l'Empire, la considération qu'ont les Dérigions de l'esclave s'est considérablement détériorée. Contrairement à l'âge d'or, il n'y a ici aucune volonté de protéger l'esclave et ce dernier est considéré aussi bien comme de la marchandise que comme un animal familier.
Même si la majorité des propriétaires traite leurs esclaves beaucoup plus mal qu'ils traiteraient leur chien, il existe au sein de la population une poignée d'irréductibles qui continue à appliquer les principes de l'ancien temps. A chaque vente d'esclaves, ces derniers espèrent toujours être achetés par ce genre de maîtres car c'est pour eux la seule chance d'avoir une vie décente et d'espérer un affranchissement rapide.

- La condition d'esclave
Compte tenu de ce qui a été dit plus haut, l'esclave n'a plus aucune protection contre les actions de son maître. Ce dernier dispose même du droit de vie ou de mort sur sa propriété. L'esclavage sexuel est monnaie courante et permet aux Dérigions les plus décadents d'assouvir toutes leurs pulsions sexuelles. Il n'y a aucune limite et certains(es) esclaves vivent un véritable calvaire quotidien.
L'affranchissement est beaucoup rare que durant l'âge d'or mais reste possible. Les gladiateurs, qui sont le plus souvent des esclaves, sont normalement affranchis après leur 100ème combat gagné. Les esclaves utilisés dans l'armée peuvent devenir citoyens s'ils font preuve d'une discipline et d'une dévotion importante.


- Les révoltes d'esclaves
Trois grandes révoltes d'esclaves eurent lieu au cours de l'histoire. Elles sont d'ailleurs expliquées (rapidement) dans le supplément : l'Enclume et le Marteau et elles feront l'objet d'une description plus complète dans une prochaine extension.


- Sayed : le camps d'élevage et de dressage
Bouzid Kaci était, il y a maintenant plus de 75 ans, l'un des plus importants marchands d'esclaves batranobans. Vers la fin de l'année 952 ap. Néinnes, ce sympathique personnage se paie une petite oasis pas très éloignée de la frontière Batranoban-Dérigion et y installe son quartier général qu'il nomme Sayed. De quoi s'agit-il exactement ? En fait, Sayed est une structure destinée à dresser les esclaves récalcitrants et à produire des esclaves de luxe entièrement dévoués à leurs maîtres.
Pour l'élevage, Kaci a pris exemple sur les plus grands élevages d'animaux du royaume. Au programme donc : sélection des meilleurs spécimens et croisements lui permettent d'obtenir la meilleure combinaison possible et la plus adaptée à la destination finale de l'esclave. Vient ensuite « l'éducation » qui inculque au futur esclave la docilité et la totale soumission qu'il devra avoir envers son maître. S'ajoute à cela une éducation spécifique aux besoins de l'acheteur (un esclave sexuel ne doit pas connaître les mêmes choses qu'un copiste).
Vous l'aurez compris, les services de Bouzid Kaci coûtent très cher (il faut compter environ payer le triple du prix normal) mais vous pouvez être sûr que l'esclave que vous achetez est l'un des meilleurs dans sa catégorie.
Le deuxième service que le camp propose est le dressage. Si un esclave n'est pas assez soumis à son maître, ce dernier peut lui payer un petit séjour à Sayed. Au programme, épices, tortures, dressage et sévices sexuelles (castration si nécessaire) se chargent de remettre le visiteur dans le droit chemin. Le résultat est même garanti et la prestation est remboursée si le maître n'est pas satisfait. Aujourd'hui (1031 ap. Néinnes), ces installations sont dirigées d'une main de fer par le fils de Kaci : Abou Bakr.
Très peu connu du grand public, le camp a fait pourtant l'objet de multiples attaques mais il est très bien défendu par des unités de mercenaires payées à prix d'or par le propriétaire des lieux. Des rumeurs font aussi état qu' Abou Bakr serait un porteur d'arme et qu'il n'hésiterait pas à se lancer dans la bataille si cela s'avère nécessaire.
Une description plus complète de Sayed sera sûrement au programme d'une prochaine extension.

Partie 3 : l'étranger

Qu'est-ce qu'un étranger ?
C'est une personne résidant de plein gré dans la communauté dérigionne mais qui ne dispose pas de la citoyenneté. Il constitue en fait une classe ou une catégorie intermédiaire entre le citoyen et l'esclave.
Au contraire de l'esclave, il dispose de sa liberté sans toutefois jouir de la totalité des droits accordés à un citoyen.

Droits et devoirs

Les droits de l'étranger

- Droit de propriété : tout comme le citoyen, l'étranger dispose de ce droit à une exception près. En effet, il ne peut pas posséder des terres agricoles. La fonction nourricière considérée comme vitale et donc stratégique, ne pouvant être confiée qu' à des Dérigions.

- Droit de mariage : l'étranger ne peut toutefois pas se marier avec une citoyenne dérigion. Toutefois, comme cela a été dit plus haut, cette disposition est tombée dans l'oubli.

- Droit de faire du commerce : voir ce qui a été dit plus haut dans la partie sur le citoyen.

- Droit de saisir un tribunal : au temps de l'âge d'or de l'Empire, des juridictions spéciales avaient été créées pour régler les litiges entre étrangers. Dès lors qu'un citoyen était partie à l'affaire, celle-ci était jugée devant les tribunaux de droit commun. En 1031 ap. Néinnes, la situation économique de l'Empire ne permet plus à ces juridictions de fonctionner si bien que tous les litiges sont réglés devant les tribunaux ordinaires ou encore, au sein même des Guildes (notamment celle des marchands pour les affaires commerciales) ou enfin, de façon arbitraire par le chef de quartier.

Les devoirs

- Obéissance aux lois

- Acquittement des taxes et impôts : généralement, les impôts dus par les étrangers sont plus élevés que ceux des citoyens.
Concernant les successions, les étrangers ne souffrent plus depuis Char XI de l'incapacité successorale. Ils peuvent donc léguer leurs biens par testament et recevoir des héritages. Dans le même temps, l'Empereur a mis en place « l'octroi successoral », une taxe que doit acquitté tout héritier s'il veut avoir accès à son héritage. Bien évidemment, le montant à payer est proportionnel à la valeur de la succession. Perçu au départ par l'administration impériale, l'octroi successoral est maintenant directement prélevé par les chefs de quartiers comme la majorité des autres impôts.
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